Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSIT
O.D.T., société à responsabilité limitée, 12-14, rond-point des Champs-Elysées, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1323738
Date de dépôt :
19/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1995

Présentation de la marque COMPOSIT

Déposée le 19 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.D.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPOSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.D.T - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque COMPOSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSIT est expirée depuis le 19 septembre 1995.

O.D.T a également déposé les autres marques suivantes : TELE VOTRE BON PLAISIR , DEFILE


O.D.T., société à responsabilité limitée, 12-14, rond-point des Champs-Elysées, 75008 PARIS. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.